Palier support d'axe à frottement réduit

Brevet suisse · CH712587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712587
Numéro de demande
CH000211/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
29 déc. 2017
Délivré
29 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 31/08 (2006.01)
G04B 31/004 (2006.01)
G04B 31/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B31/08 (2013-01-01)
G04B31/004 (2013-01-01)
G04B31/06 (2013-01-01)
Priorité
CH 1720/16 23.12.2016
Fascicules
29.12.2017 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2017

Parties

Titulaire

Comadur SA

Comadur S.A.

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Kaelin

2615 Sonvilier

Pascal Chopard-Lallier

25500 Montlebon, FR

Bruno Besutti

25140 Charquemont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.