Gerät zum gesteuerten Befördern eines Katheters, Lichtleiters oder Kabels
Brevet suisse · CH712611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712611
- Numéro de demande
- CH000823/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 29 déc. 2017
- Radié
- 12 mai 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61M 25/082 (2006.01)
- Classes CPC
- A61M25/01 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.12.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 1 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
- 29 déc. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.