Apparato di copertura

Brevet suisse · CH712622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712622
Numéro de demande
CH000821/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 juin 2017
Publié
29 déc. 2017
Radié
3 juin 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04H 1/12 (2006.01)
E04H 6/00 (2006.01)
E04F 10/10 (2006.01)
Classes CPC
E04H1/12 (2013-01-01)
E04F10/10 (2013-01-01)
Priorité
IT 202016000065844 24.06.2016
Fascicules
29.12.2017 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  2. 29 déc. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2017

Parties

Inventeur

Lorenzo Danieli

35030 Selvazzano Dentro (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.