Asynchron Scheibenmotor
Brevet suisse · CH712637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712637
- Numéro de demande
- CH000505/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 juil. 2016
- Publié
- 15 janv. 2018
- Radié
- 4 mars 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H02K 17/32 (2006.01)
- Classes CPC
- H02K17/32 (2016-11-01)
- Fascicules
- 15.01.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 15 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.