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Brevet suisse · CH712668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712668
Numéro de demande
CH001437/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 oct. 2016
Publié
15 janv. 2018
Radié
14 avr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/24 (2017-08-01)
Priorité
CH 843/16 04.07.2016
Fascicules
15.01.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  2. 15 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Julien Feyer

1214 Vernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.