Elemento di supporto argano per veneziane

Brevet suisse · CH712673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712673
Numéro de demande
CH000842/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2017
Publié
15 janv. 2018
Délivré
30 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E06B 9/322 (2006.01)
Classes CPC
E06B9/322 (2013-01-01)
Priorité
IT 102016000070961 07.07.2016
Fascicules
30.11.2020 B1
15.01.2018 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 30 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  7. 15 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

Parties

Titulaire

Cherubini S.p.A.

CHERUBINI S.p.A

Via Adige 55, 25081 Bedizzole (BS), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Lionello Cherubini

25080 Soiano del Lago (BS), IT

Giorgio Olivari

25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.