Module de séparation de câble à fibres optiques

Brevet suisse · CH712677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712677
Numéro de demande
CH000855/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
15 janv. 2018
Délivré
15 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Classes CPC
G02B6/4446 (2013-01-01)
G02B6/4472 (2013-01-01)
Priorité
FR 1656419 05.07.2016
Fascicules
15.04.2021 B1
15.01.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 15 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  7. 15 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

Parties

Titulaire

NEXANS

4, allée de l'Arche, 92400 COURBEVOIE, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Olivier Schuepbach

2017 Boudry

Boris Dardel

2035 Corcelles

Didier Reynaud

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.