Procédé d'usinage d'une maquette de reliefs

Brevet suisse · CH712697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712697
Numéro de demande
CH000854/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 juil. 2016
Publié
15 janv. 2018
Radié
14 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G05B 19/4099 (2006.01)
B23C 3/00 (2006.01)
G09B 25/06 (2006.01)
Classes CPC
G05B19/4099 (2013-01-01)
B23C3/00 (2013-01-01)
G09B25/06 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2018 A1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 30 janv. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Spitz & Tal SA, 2610 St-Imier → GRAVITY.SWISS sa, Le Gigot 31, 2414 Cerneux-Péquignot

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

  5. 15 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

Parties

Titulaire

GRAVITY.SWISS sa

Le Gigot 31, 2414 Cerneux-Péquignot

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Marguet

2610 Les Pontins (St-Imier)

Patrick Pestalozzi

1270 Trélex

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