Kunststoffverzahnungsteil
Brevet suisse · CH712699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712699
- Numéro de demande
- CH000858/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 15 janv. 2018
- Radié
- 14 nov. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16H 55/06 (2006.01)B29D 15/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)
- Classes CPC
- F16H55/06 (2013-01-01)B29D15/00 (2013-01-01)B29C45/14 (2013-01-01)B29C45/16 (2013-01-01)B29C45/2701 (2013-01-01)F16H2055/065 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 15 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.