Spanneinrichtung sowie Spannsystem
Brevet suisse · CH712703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712703
- Numéro de demande
- CH000829/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 15 janv. 2018
- Radié
- 20 janv. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B23Q3/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.