Clé de raquette
Brevet suisse · CH712722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712722
- Numéro de demande
- CH000933/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 28 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 18/08 (2006.01)G04B 18/02 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B18/026 (2013-01-01)G04B17/06 (2013-01-01)G04B18/08 (2019-05-01)
- Fascicules
- 28.02.2025 B131.01.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 28.02.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 5 déc. 2024
Titre
- Titre
- Clé de raquette. → Clé de raquette
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.