Ringläufer
Brevet suisse · CH712733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712733
- Numéro de demande
- CH000948/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 22 juil. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Radié
- 14 nov. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01H 7/60 (2006.01)D01H 7/62 (2006.01)//C10M 169/04 (2006.01)//C09D 179/08 (2006.01)
- Classes CPC
- D01H7/604 (2013-01-01)C10N2050/08 (2013-01-01)C09D179/08 (2013-01-01)C10M2201/041 (2013-01-01)C10M2201/065 (2013-01-01)C10M2201/102 (2013-01-01)C10M169/04 (2013-01-01)C10M2201/085 (2013-01-01)C10M2201/05 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 31 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.