Beleuchtungssystem
Brevet suisse · CH712751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712751
- Numéro de demande
- CH000982/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 13 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)F21V 7/05 (2006.01)*F21W 131/402 (2006.01)
- Classes CPC
- F21S8/031 (2013-01-01)F21V7/0008 (2013-01-01)F21V7/05 (2013-01-01)F21V14/02 (2018-01-01)
- Fascicules
- 13.02.2026 B131.01.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 13 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 13.02.2026
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 31 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.