Montre à bracelet interchangeable
Brevet suisse · CH712775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712775
- Numéro de demande
- CH000015/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/16 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/1486 (2013-01-01)A44C5/14 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2018 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 7 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
- Date de radiation
- 25.08.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
25130 Villers le Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.