Couronne vissée orientable

Brevet suisse · CH712785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712785
Numéro de demande
CH001002/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
2 août 2016
Publié
15 févr. 2018
Radié
18 avr. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/043 (2013-01-01)
G04B37/103 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.04.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 15 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

Parties

Titulaire

Meco SA

Meco S.A.

Schützengasse 30 / Postfach 728, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Simon Waeckerlin

2540 Grenchen

Christian Olvaszto

2540 Grenchen

Jean Baebler

3073 Gümligen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.