Zweiradständer

Brevet suisse · CH712798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712798
Numéro de demande
CH001030/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2016
Publié
15 févr. 2018
Délivré
15 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
9 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62H 3/04 (2006.01)
Classes CPC
B62H3/04 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2020 B1
15.02.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 15 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  6. 15 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

Parties

Titulaire

Velopa AG

Limmatstrasse 2, 8957 Spreitenbach

Inventeur

Andreas Cott

79585 Steinen, DE

Stefan Kaufmann

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.