Bajonettverschluss
Brevet suisse · CH712837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712837
- Numéro de demande
- CH001096/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Radié
- 14 nov. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16L 37/248 (2006.01)B65D 39/10 (2006.01)
- Classes CPC
- F16L37/248 (2017-08-01)B65D39/10 (2013-01-01)B65D47/125 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 28 févr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.