Bajonettverschluss

Brevet suisse · CH712837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712837
Numéro de demande
CH001096/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
26 août 2016
Publié
28 févr. 2018
Radié
14 nov. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16L 37/248 (2006.01)
B65D 39/10 (2006.01)
Classes CPC
F16L37/248 (2017-08-01)
B65D39/10 (2013-01-01)
B65D47/125 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2018 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  2. 28 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.