Procédé d'obtention d'un article à base de zircone carbo-nitrurée

Brevet suisse · CH712838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH712838
Numéro de demande: CH001097/2016
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 26 août 2016
Publié: 28 févr. 2018
Délivré: 15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard: 25 août 2036
Prochaine annuité due: 31 août 2027
Classes CIB: C04B 41/80 (2006.01)
C23C 14/48 (2006.01)
//G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC: C04B41/80 (2013-01-01)
C04B41/0027 (2013-01-01)
C23C14/48 (2013-01-01)
G04B37/22 (2022-05-01)
Fascicules: 15.03.2023 B1
28.02.2018 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
15 sept. 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
28 févr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cédric Faure

2016 Cortaillod

Loïc Curchod

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.