Module d'affichage comportant des éléments mobiles autour de liaisons déformables, système d'affichage associé et pièce d'horlogerie comportant un tel système d'affichage

Brevet suisse · CH712875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712875
Numéro de demande
CH001143/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2016
Publié
15 mars 2018
Délivré
31 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
G09F 9/302 (2006.01)
G09F 9/40 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/00 (2013-01-01)
G04B45/0023 (2017-01-01)
G09F9/302 (2013-01-01)
G09F9/40 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2022 B1
15.03.2018 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 28 août 2025

    Rectifié d’office

    Publié dans Swissreg le 28.08.2025

  4. 27 août 2025

    Rectifié

    Titulaire
    CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechique SA, Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel → CSEM Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA - Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  5. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 31 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  8. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

3 entrées antérieures
  1. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 23 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.08.2018

  3. 15 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2018

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Francis Cardot

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.