Bauteil mit Rohrabschnitt mit emailliertem Bund
Brevet suisse · CH712883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712883
- Numéro de demande
- CH001157/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 15 mars 2018
- Radié
- 8 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16L 58/14 (2006.01)F16L 58/18 (2006.01)//F16L 23/16 (2006.01)
- Classes CPC
- F16L58/14 (2013-01-01)F16L58/187 (2013-01-01)F16L23/162 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2021
- 15 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
Parties
Inventeur
Francis Boeglin
68720 lllfurth, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.