Verfahren zur Überhöhung eines Holzelements

Brevet suisse · CH712927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712927
Numéro de demande
CH001155/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
7 sept. 2016
Publié
15 mars 2018
Radié
23 nov. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04B 5/23 (2006.01)
E04C 3/12 (2006.01)
Classes CPC
E04B5/23 (2017-08-01)
E04C3/12 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2018 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  2. 15 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2018

Parties

Titulaire

Timber Structures 3.0 AG

Niesenstrasse 1, 3600 Thun

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stefan Zöllig

3600 Thun

Erich Sidler

8913 Ottenbach

Marcel Muster

8055 Zürich

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