Méthodes et système pour déterminer certains paramètres liés à l'organe réglant d'une montre
Brevet suisse · CH712940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712940
- Numéro de demande
- CH001226/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 29 mars 2018
- Délivré
- 15 juin 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04D 7/12 (2006.01)G04D 7/06 (2006.01)G04D 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04D7/1207 (2013-01-01)G04D7/006 (2013-01-01)G04D7/004 (2013-01-01)G04D7/06 (2013-01-01)G04D7/08 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2021 B131.07.2018 A829.03.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 24 août 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Sorin Schneiter, Avenue de Riond-Bosson 3, 1110 Morges → Sorin Schneiter, Léman IP, Avenue de Riond-Bosson 3, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 15 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 30 oct. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Sorin Schneiter, Chemin de Champ-Colomb 7B, 1024 Ecublens (VD) → Sorin Schneiter, Avenue de Riond-Bosson 3, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 31 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 5 juin 2018
Rectifié
- Inventeur
- Jeannine Kohl, Meisterstrasse 5, 6010 Kriens, Nathanaël Rossi, Chemin de la Grosse-Pierre 10, 1110 Morges, Dominique Solignac, Chemin des Primevères 8, 1305 Penthalaz, Peter Käuper, Avenue Saint-Luce 18, 1003 Lausanne, Navid Borhani, Route du Simplon 30, 1094 Paudex → Nathanaël Rossi, Chemin de la Grosse-Pierre 10, 1110 Morges, Dominique Solignac, Chemin des Primevères 8, 1305 Penthalaz, Peter Käuper, Avenue Saint-Luce 18, 1003 Lausanne, Navid Borhani, Route du Simplon 30, 1094 Paudex, Evan Mossier, Avenue d'Echallens 112, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 05.06.2018
- 29 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.