Mécanisme horloger comprenant des composants inclinés
Brevet suisse · CH712943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712943
- Numéro de demande
- CH001233/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 29 mars 2018
- Délivré
- 30 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 33/08 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B33/08 (2013-01-01)G04B31/00 (2017-08-01)G04B37/0058 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.04.2020 B129.03.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 nov. 2024
Fusionné
- Titulaire
- CARTIER INTERNATIONAL AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 29 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
Parties
Inventeur
25500 Morteau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.