Clé dynamométrique

Brevet suisse · CH712950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712950
Numéro de demande
CH001246/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 sept. 2016
Publié
29 mars 2018
Radié
8 janv. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
B25B 13/46 (2006.01)
B25B 13/48 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
B25B 23/143 (2006.01)
Classes CPC
B25B13/463 (2013-01-01)
B25B23/1427 (2013-01-01)
B25B23/141 (2013-01-01)
B25B13/48 (2013-01-01)
A61C8/0089 (2013-01-01)
Fascicules
29.03.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2020

  2. 4 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 04.05.2018

  3. 29 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2018

Parties

Titulaire

HL Technology SA

Rue Jardinière 153, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Actosphère Sàrl

Y-Parc Swiss Technopole Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

Mickael Risold

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.