Flüssigkeitsdispenser
Brevet suisse · CH712971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712971
- Numéro de demande
- CH001217/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 sept. 2016
- Publié
- 29 mars 2018
- Radié
- 14 nov. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)B43K 5/18 (2006.01)B05C 17/00 (2006.01)B43K 8/04 (2006.01)B43K 7/10 (2006.01)
- Classes CPC
- B05B11/0005 (2013-01-01)B05C17/00 (2013-01-01)B43K8/04 (2013-01-01)B43K7/10 (2013-01-01)B43K5/1827 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.03.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 29 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.