Tank- oder Elektrosanschluss eines Kraftfahrzeuges

Brevet suisse · CH712972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712972
Numéro de demande
CH001236/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 sept. 2016
Publié
29 mars 2018
Radié
14 nov. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
B60K 15/05 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Classes CPC
B60K15/05 (2013-01-01)
B60L11/1818 (2013-01-01)
B60K2015/053 (2013-01-01)
Fascicules
29.03.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  2. 29 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2018

Parties

Titulaire

Kunststoff Schwanden AG

Im Tschachen 6, 8762 Schwanden

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

NISHI, Shota

Tokyo 108-0075, JP

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