Tourbillon und Uhr mit Tourbillon
Brevet suisse · CH712973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712973
- Numéro de demande
- CH001245/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 29 mars 2018
- Délivré
- 29 déc. 2023
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/285 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.12.2023 B129.03.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 29 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 29 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.