Patch antiallergène

Brevet suisse · CH713003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713003
Numéro de demande
CH001314/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
13 avr. 2018
Délivré
31 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Classes CPC
A61F13/0253 (2013-01-01)
A61F13/0203 (2013-01-01)
G04B37/0008 (2013-01-01)
A61F2013/00293 (2013-01-01)
A61F2013/00982 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2022 B1
13.04.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 31 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  6. 13 avr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas François

2000 Neuchâtel

Erik Jan Frenkel

3210 Kerzers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.