Joint horloger lumineux

Brevet suisse · CH713007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713007
Numéro de demande
CH001320/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 oct. 2016
Publié
13 avr. 2018
Radié
3 avr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/32 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/32 (2013-01-01)
G04B39/02 (2013-01-01)
G04B37/225 (2013-01-01)
G04B45/0015 (2013-01-01)
Fascicules
13.04.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

  2. 13 avr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

François Nicolas

2000 Neuchâtel

Maria Fernandez

2114 Fleurier

Claire Rannoux

1003 Lausanne

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