Behälter für Zigarren
Brevet suisse · CH713046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713046
- Numéro de demande
- CH000978/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 30 avr. 2018
- Radié
- 12 déc. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A24F 15/18 (2006.01)A24F 13/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A24F15/18 (2013-01-01)A24F13/24 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.04.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 30 avr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.