Mouvement horloger à plusieurs barillets
Brevet suisse · CH713071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713071
- Numéro de demande
- CH001422/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 30 avr. 2018
- Délivré
- 31 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 33/14 (2006.01)G04B 1/12 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B33/14 (2017-08-01)G04B1/12 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2020 B130.04.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling AG, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 31 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 30 avr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
Parties
Inventeur
74160 Beaumont, FR
1202 Genève
2000 Neuchâtel
1218 Le Grand-Saconnex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.