Absperrarmatur
Brevet suisse · CH713102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713102
- Numéro de demande
- CH000275/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 8 mars 2018
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G21C 13/036 (2006.01)G21C 13/067 (2006.01)F01P 7/16 (2006.01)F16K 15/18 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16L 55/10 (2006.01)
- Classes CPC
- G21C13/036 (2013-01-01)G21C13/067 (2013-01-01)F01P7/16 (2013-01-01)F16K15/18 (2013-01-01)F16K31/002 (2013-01-01)F16L55/1022 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2015 217 096.9 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071024 07.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042189 16.03.2017
- Fascicules
- 15.07.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
1 entrée antérieure
- 8 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2018
Parties
Inventeur
04539 Groitzsch, DE
90449 Nürnberg, DE
91301 Kerbach, DE
91052 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.