Schallabsorbierendes Element
Brevet suisse · CH713133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713133
- Numéro de demande
- CH000406/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2016
- Publié
- 30 mars 2018
- Délivré
- 29 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Classes CPC
- E04B1/86 (2013-01-01)E04F13/0867 (2013-01-01)E04B2001/8485 (2014-09-01)E04B2001/8495 (2014-09-01)E04B2001/849 (2014-09-01)E04B2001/8461 (2014-09-01)
- Priorité
- CH 1440/15 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072165 19.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055124 06.04.2017
- Fascicules
- 29.05.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
1 entrée antérieure
- 30 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.