Optisches Entfernungsmesssystem
Brevet suisse · CH713135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713135
- Numéro de demande
- CH000309/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2015
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 15 oct. 2018
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/48 (2006.01)G02B 27/58 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)
- Classes CPC
- G01S17/48 (2013-01-01)G02B27/58 (2013-01-01)G01B11/26 (2013-01-01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/004812 18.09.2015
- Publication PCT
- WO2017/046832 23.03.2017
- Fascicules
- 15.10.2018 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 14 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
Peter Seitz
8902 Urdorf
Alexandru Rusu
1007 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.