Optisches Entfernungsmesssystem

Brevet suisse · CH713135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713135
Numéro de demande
CH000309/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
14 mars 2018
Délivré
15 oct. 2018
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/48 (2006.01)
G02B 27/58 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
Classes CPC
G01S17/48 (2013-01-01)
G02B27/58 (2013-01-01)
G01B11/26 (2013-01-01)
Demande PCT
PCT/JP2015/004812 18.09.2015
Publication PCT
WO2017/046832 23.03.2017
Fascicules
15.10.2018 B1
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  4. 14 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

Peter Seitz

8902 Urdorf

Alexandru Rusu

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.