Schwerteilabscheider
Brevet suisse · CH713139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713139
- Numéro de demande
- CH001513/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 31 mai 2018
- Radié
- 30 janv. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B07B 4/02 (2006.01)D01G 9/08 (2006.01)
- Classes CPC
- B07B4/02 (2013-01-01)D01G9/08 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 31 mai 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.