Rohrreinigungsstab
Brevet suisse · CH713153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713153
- Numéro de demande
- CH001551/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 31 mai 2018
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B08B 9/04 (2006.01)E03C 1/302 (2006.01)
- Classes CPC
- B08B 9/04 (2017-05-01)E03C 1/302 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2026 B131.05.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 17 juil. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- B08B 9/027 (2006.01) → B08B 9/04 (2006.01), E03C 1/302 (2006.01)
- Classes CCB
- B08B9/027 (2013-01-01) - J → B08B 9/04 (2017-05-01) - J, E03C 1/302 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 24 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 20 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2019
- 31 mai 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.