Mécanisme horloger de commande d'une pluralité d'affichages

Brevet suisse · CH713203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713203
Numéro de demande
CH001601/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 déc. 2016
Publié
15 juin 2018
Radié
14 avr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
G04B 27/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/24 (2017-08-01)
G04B19/26 (2016-08-01)
G04B27/06 (2013-01-01)
G04B19/241 (2013-01-01)
G04B19/268 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  2. 15 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Julien Saglini

2504 Biel/Bienne

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