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Brevet suisse · CH713257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713257
Numéro de demande
CH001679/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 déc. 2016
Publié
29 juin 2018
Radié
28 nov. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
B29C 64/307 (2017.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B33Y 40/00 (2015.01)
Classes CPC
B29C64/307 (2017-08-01)
B33Y30/00 (2015-01-15)
B33Y40/00 (2015-01-15)
Fascicules
29.06.2018 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  2. 29 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Inventeur

Giovanni Motta

22063 Cantù (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.