Alliage d'or gris

Brevet suisse · CH713263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713263
Numéro de demande
CH001688/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2016
Publié
29 juin 2018
Radié
12 oct. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
Classes CPC
C22C5/02 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
G04B37/22 (2013-01-01)
A44C5/00 (2013-01-01)
Fascicules
29.06.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 29 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Denis Vincent

2000 Neuchâtel

Stéphane Lauper

2016 Cortaillod

Gaëtan Villard

1344 L'Abbaye

Polychronis Nakis Karapatis

1324 Premier

Gregory Kissling

2532 Macolin

Alban Dubach

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.