Élément de construction et bras articulé composé de tels éléments

Brevet suisse · CH713292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713292
Numéro de demande
CH001745/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 déc. 2016
Publié
29 juin 2018
Radié
3 avr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
B25J 18/06 (2006.01)
B25J 9/06 (2006.01)
Classes CPC
B25J18/06 (2013-01-01)
B25J9/06 (2013-01-01)
Fascicules
29.06.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

  2. 29 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Titulaire

David Lütolf

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

David Lütolf

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.