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Brevet suisse · CH713294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713294
Numéro de demande
CH001752/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 déc. 2016
Publié
29 juin 2018
Radié
13 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63C 19/02 (2006.01)
A63B 5/11 (2006.01)
E04H 3/14 (2006.01)
Classes CPC
A63C19/02 (2013-01-01)
A63B5/11 (2013-01-01)
E04H3/14 (2013-01-01)
Fascicules
29.06.2018 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 28 mai 2019

    Transféré

    Titulaire
    Andrea Duch Caravaca, Chemin de la Barme 25, 1868 Collombey, Sébastien Coudray, Chemin de la Barme 25, 1868 Collombey → Pure Jump Concept Sàrl, Chemin Pré-Loup 2, 1868 Collombey

    Publié dans Swissreg le 28.05.2019

  3. 29 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Titulaire

Pure Jump Concept Sàrl

Chemin Pré-Loup 2, 1868 Collombey

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Andrea Duch Caravaca

1868 Collombey

Sébastien Coudray

1868 Collombey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.