Haarschere
Brevet suisse · CH713340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713340
- Numéro de demande
- CH000006/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 13 juil. 2018
- Délivré
- 15 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B26B 13/08 (2006.01)
- Classes CPC
- B26B13/08 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2020 B113.07.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 15 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 13 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.