Objet portable à effet décoratif
Brevet suisse · CH713361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713361
- Numéro de demande
- CH000484/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2008
- Publié
- 13 juil. 2018
- Délivré
- 13 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 15/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)G04B 19/32 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C15/0015 (2013-01-01)A44C17/02 (2013-01-01)G04B19/32 (2013-01-01)G04B47/042 (2013-01-01)G04B19/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.07.2018 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 29 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 29 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, 2501 Biel → The Swatch Group Research and Development SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.