Rosette für eine Tür oder ein Fenster

Brevet suisse · CH713430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713430
Numéro de demande
CH001506/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2017
Publié
15 août 2018
Délivré
31 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 3/06 (2006.01)
Classes CPC
E05B15/02 (2013-01-01)
E05B3/06 (2013-01-01)
Priorité
DE 20 2017 100 563.1 02.02.2017
Fascicules
31.05.2021 B1
15.08.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 31 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

  7. 15 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

Andreas Grossauer

8953 Irdning-Donnersbachtal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.