Generatore Idroelettrico

Brevet suisse · CH713444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713444
Numéro de demande
CH000147/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 févr. 2017
Publié
15 août 2018
Radié
28 févr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
F03B 17/04 (2006.01)
H02K 53/00 (2006.01)
Classes CPC
F03B17/04 (2013-01-01)
H02K53/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2018 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2020

  2. 15 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

Arch Energia SA

ARCH ENERGIA SA

Rue du Mont-Blanc 7, 1201 Genève

Mandataire

fincorpo.com & Legal Services SA

Fincorpo.com & Legal Services SA

Rue du Mont-Blanc 7, 1201 Genève

Inventeur

Giovanni Motta

22063 Cantù (CO), IT

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