Schwingsaitensensor und Schwingsaite für einen Schwingsaitensensor
Brevet suisse · CH713460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713460
- Numéro de demande
- CH000175/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 15 août 2018
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/22 (2006.01)G01L 1/16 (2006.01)G01B 7/16 (2006.01)
- Classes CPC
- G01L1/2287 (2013-01-01)G01L1/162 (2013-01-01)G01B7/18 (2015-10-01)
- Fascicules
- 15.08.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 mars 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Digi Sens AG, Freiburgstrasse 65, 3280 Murten → DIGI SENS Holding AG, Freiburgstrasse 59b, 3280 Murten
Publié dans Swissreg le 14.03.2019
- 15 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
Martin Lustenberger
1752 Villars sur Glâne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.