Backvorrichtung
Brevet suisse · CH713462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713462
- Numéro de demande
- CH000177/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 15 août 2018
- Radié
- 7 mai 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47J 37/01 (2006.01)A47J 37/07 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J37/01 (2013-01-01)A47J37/0786 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 15 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.