Windenergieanlage

Brevet suisse · CH713477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713477
Numéro de demande
CH000184/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2017
Publié
31 août 2018
Délivré
15 oct. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 1/04 (2006.01)
Classes CPC
F03D1/04 (2019-05-01)
Fascicules
15.10.2021 B1
31.08.2018 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  3. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  4. 15 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

  5. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 5 janv. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  7. 5 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2020

  8. 31 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

Parties

Inventeur

Bernhard Frick

9486 Schaanwald, LI

Johannes Out

3830 Leusden, NL

Menno Mizrahi

1814 La Tour-de-Peilz

Benjamin Mizrahi

2628 EL Delft, NL

Gerald Hager

6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.