Textilmaschine mit einem Streckwerk

Brevet suisse · CH713497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713497
Numéro de demande
CH000238/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 févr. 2017
Publié
31 août 2018
Radié
7 mai 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01H 5/66 (2006.01)
D01H 1/115 (2006.01)
Classes CPC
D01H5/66 (2013-01-01)
D01H1/115 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2020

  2. 31 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Petr Haska

560 02 Ceska Trebova, CZ

Christian Griesshammer

8404 Winterthur

Ivan Kosar

089 01 Svidnik, SK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.