Indicateur comprenant des aiguilles à longueur variable
Brevet suisse · CH713520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713520
- Numéro de demande
- CH000845/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2017
- Publié
- 7 juil. 2018
- Délivré
- 30 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G12B 11/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/042 (2016-08-01)G12B11/04 (2013-01-01)G04B19/048 (2016-08-01)
- Priorité
- CH 00030/16 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/050052 06.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118942 13.07.2017
- Fascicules
- 30.06.2022 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 3 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 7 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 07.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.